Marque enregistrée - Marque en non vigueur

De la mode
M. Daniel ROUX

Numéro de dépôt :
3344064
Date de dépôt :
01/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
01/03/2015
De la mode de Daniel ROUX

Présentation de la marque De la mode

Déposée le 1 mars 2005 par monsieur Daniel ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « De la mode » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est monsieur Daniel ROUX domicilié(e) 77 rue de France,06000 NICE - 06000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel ROUX domicilié(e) 77 rue de France,06000 NICE - 06000 - France.

La marque De la mode a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque De la mode est expirée depuis le 1 mars 2015.

Daniel ROUX a également déposé les autres marques suivantes : Art & Enchères


M. Daniel ROUX - 77 rue de France,06000 NICE - 06000 - France


M. Daniel ROUX - 77 rue de France,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Produits de l'imprimerie, journaux, magazines, revues, albums, livres, prospectus, brochures, affiches, articles de papeterie, photographies. Edition de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Emissions radiophoniques ou télévisées, divertissement, communication par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux, agence de presse et d'informations (nouvelles).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.